ERG’OS PRÉVENTION

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Vente en ligne des formations professionnelles sur ergosprevention.fr

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes en ligne, conclues à distance par l’intermédiaire du site internet https://ergosprevention.fr (ci-après le « Site »), des actions de formation professionnelle proposées par la société ERG’OS PRÉVENTION à ses clients professionnels (ci-après le ou les « Client(s) »).

La vente en ligne est exclusivement réservée aux professionnels. Elle n’est pas ouverte aux consommateurs ni aux personnes physiques souhaitant suivre une formation à titre individuel et à leurs frais, qui peuvent adresser leur demande à ERG’OS PRÉVENTION via le formulaire de contact du Site.

Elles sont mises à la disposition de tout visiteur du Site, de manière permanente, accessible et imprimable, via le lien « CGV » présent en pied de page et lors de chaque commande. Toute commande passée sur le Site suppose l’acceptation préalable, expresse et sans réserve des présentes CGV par le Client, matérialisée par une case à cocher avant la validation de la commande.

Article 1 – Identification du vendeur

  • Dénomination : ERG’OS PRÉVENTION, EURL au capital de 1 500 €
  • Siège social : 1er étage, Centre Commercial le Patio de Cluny, Quartier Cluny, 97233 Schœlcher (Martinique)
  • RCS Fort-de-France : 949 181 614 – SIRET : 949 181 614 00023
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR50 949181614
  • Numéro de déclaration d’activité d’organisme de formation : 02 97 34727 97, enregistré auprès de la DREETS de Martinique. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
  • Certification Qualiopi n° B06291 au titre de la catégorie « actions de formation »
  • Gérante et directrice de la publication : Madame Laure-Anne AMBROISINE
  • Contact : contact@ergosprevention.fr – 05 96 10 60 98
  • Référent handicap : Madame Laure-Anne AMBROISINE

ci-après « ERG’OS PRÉVENTION » ou « l’Organisme de formation ».

Article 2 – Définitions

  • Client : toute personne morale ou tout employeur (entreprise, association, organisme public ou privé) qui, agissant dans le cadre de son activité professionnelle et disposant d’un numéro SIRET, passe commande sur le Site pour inscrire un ou plusieurs de ses salariés ou agents à une Formation.
  • Stagiaire : la personne physique qui suit effectivement la formation.
  • Formation : l’action de formation professionnelle décrite sur la fiche correspondante du Site, dispensée en présentiel, à distance (classe virtuelle synchrone) ou en format mixte, selon les modalités indiquées sur cette fiche.
  • Session : une Formation programmée à une date et selon un format déterminés, ouverte aux inscriptions en ligne (formation inter-entreprises).

Article 3 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent exclusivement aux inscriptions à des Sessions inter-entreprises commandées et payées en ligne sur le Site, notamment pour les formations suivantes : Devenir acteur PRAP 2S, MAC PRAP 2S, Devenir acteur PRAP IBC, MAC PRAP IBC et Prévenir les TMS.

Elles ne s’appliquent pas :

  • aux formations intra-entreprise, réalisées sur mesure sur la base d’un devis ;
  • aux prestations de conseil, d’ergonomie, d’audit, d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et de bien-être au travail ;
  • aux inscriptions de personnes physiques à titre individuel et à leurs frais, qui relèvent d’un contrat de formation professionnelle conclu hors du Site ;
  • aux formations financées dans le cadre d’une prise en charge directe par un organisme financeur (OPCO, CGSS, France Travail ou autre) avec subrogation de paiement, qui ne peuvent pas être commandées en ligne.

Ces prestations restent régies par les conditions générales de vente des prestations d’ERG’OS PRÉVENTION et par le devis ou la convention signés entre les parties. Les formations proposées sur le Site ne sont pas mobilisables via le Compte personnel de formation (CPF) depuis le Site.

Les présentes CGV prévalent sur tout autre document du Client, notamment ses conditions générales d’achat. ERG’OS PRÉVENTION peut les modifier à tout moment ; la version applicable à une commande est celle acceptée par le Client au moment de sa validation.

Article 4 – Informations sur les formations

Chaque Formation fait l’objet sur le Site d’une fiche descriptive précisant notamment : les objectifs pédagogiques, le public visé et les prérequis, le programme, la durée, les modalités (présentiel, à distance ou mixte), les modalités d’évaluation et de certification, les dates et lieux ou outils des Sessions, le délai d’accès, l’effectif minimum et maximum, le prix et les conditions d’accessibilité aux personnes en situation de handicap.

Les Formations certifiantes du dispositif PRAP sont dispensées conformément au référentiel de l’INRS. Lorsqu’une Formation comporte des séquences pratiques devant obligatoirement se dérouler en présentiel, la fiche de la Formation le précise.

Les offres sont valables dans la limite des places disponibles pour chaque Session. Les photographies et illustrations du Site n’ont pas de valeur contractuelle.

Article 5 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, par Stagiaire et par Session, sur la fiche de chaque Formation. Ils sont exprimés hors taxes (HT) et majorés de la taxe sur la valeur ajoutée au taux normal applicable en Martinique, soit 8,5 % à la date des présentes. Le montant TTC est indiqué au récapitulatif de la commande et sur la facture. Toute modification du taux de TVA applicable est répercutée de plein droit sur le prix TTC des commandes non encore facturées.

Le prix comprend l’animation de la Formation, les supports pédagogiques remis et, pour les Formations à distance, l’accès à l’outil de classe virtuelle. Il ne comprend pas, sauf mention contraire sur la fiche, les frais de déplacement, d’hébergement et de restauration des Stagiaires, ni l’équipement informatique et la connexion internet nécessaires au suivi à distance.

Le prix applicable est celui affiché sur le Site au moment de la validation de la commande. ERG’OS PRÉVENTION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

Article 6 – Commande en ligne

6.1 Étapes de la commande

Conformément aux articles 1127-1 et 1127-2 du Code civil, la commande se déroule selon les étapes suivantes :

  • choix de la Formation et de la Session ;
  • saisie de la raison sociale du Client, de son numéro SIRET, de son adresse de facturation, des coordonnées de la personne en charge de l’inscription et de celles du ou des Stagiaires inscrits ;
  • déclaration, le cas échéant, des besoins d’adaptation liés à une situation de handicap ;
  • vérification du récapitulatif de la commande (Formation, Session, nombre de Stagiaires, prix total) et correction éventuelle des erreurs de saisie ;
  • déclaration, par une case à cocher, que la commande est passée pour les besoins de l’activité professionnelle du Client, et acceptation des présentes CGV par une seconde case à cocher ;
  • validation de la commande par un clic sur le bouton « Commander avec obligation de paiement », puis paiement dans les conditions de l’article 8.

6.2 Confirmation et conclusion du contrat

Le contrat est conclu à la validation de la commande. ERG’OS PRÉVENTION en accuse réception sans délai par courrier électronique. Cet e-mail de confirmation, qui reprend l’ensemble des caractéristiques de la commande et auquel sont jointes les présentes CGV au format PDF, vaut confirmation de la commande.

ERG’OS PRÉVENTION se réserve le droit d’annuler toute commande passée par une personne n’ayant pas la qualité de professionnel ou en dehors de son activité professionnelle, et rembourse alors intégralement les sommes versées.

6.3 Vérification des prérequis

Certaines Formations comportent des prérequis (par exemple, pour un MAC – Maintien et actualisation des compétences – la détention d’un certificat d’acteur PRAP en cours de validité). ERG’OS PRÉVENTION peut demander les justificatifs correspondants après la commande. Si les prérequis ne sont pas remplis, ERG’OS PRÉVENTION en informe le Client et lui propose une Formation adaptée ou, à défaut, annule la commande et rembourse intégralement les sommes versées dans un délai de quatorze (14) jours.

6.4 Refus de commande

ERG’OS PRÉVENTION se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou présentant un caractère manifestement anormal ou frauduleux.

6.5 Archivage et preuve

Les registres informatisés du Site et des prestataires de paiement, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties.

Article 7 – Convention et contrat de formation

Conformément aux articles L.6353-1 et L.6353-2 du Code du travail, la commande est complétée par une convention de formation professionnelle précisant l’intitulé, la nature, la durée, l’effectif, les modalités de déroulement et le prix de la Formation. Elle est transmise au Client par voie électronique après la commande et doit être retournée signée avant le début de la Session.

Le règlement intérieur applicable aux Stagiaires, établi conformément à l’article L.6352-3 du Code du travail, est communiqué avec la convocation et s’applique aussi bien aux Sessions en présentiel qu’aux Sessions à distance.

Article 8 – Modalités de paiement

8.1 Moyens de paiement et sécurité

Le paiement en ligne s’effectue par carte bancaire [et/ou autre moyen de paiement proposé], via la plateforme sécurisée du prestataire de paiement [nom du prestataire de paiement, par exemple Stripe ou PayPal]. Les données bancaires sont saisies et traitées directement par ce prestataire ; ERG’OS PRÉVENTION n’y a pas accès et ne les conserve pas. Une authentification forte du porteur de la carte peut être requise par la banque émettrice.

8.2 Exigibilité du prix

Le prix total de la commande est exigible et débité à la validation de la commande. [Option : paiement par virement bancaire dans un délai de [30] jours à compter de la date de facture, la place n’étant alors définitivement réservée qu’à réception du règlement ou au plus tard [8] jours avant le début de la Session.] Une facture est adressée au Client par voie électronique.

En cas de retard de paiement, et conformément à l’article L.441-10 du Code de commerce, des pénalités de retard calculées au taux de trois (3) fois le taux d’intérêt légal sont exigibles de plein droit dès le lendemain de la date d’échéance, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros, sans préjudice d’une indemnisation complémentaire sur justificatifs.

Lorsque le Client entend obtenir le remboursement de tout ou partie du prix par un organisme financeur (OPCO notamment), il lui appartient d’effectuer les démarches correspondantes ; ERG’OS PRÉVENTION lui remet à cet effet la convention, les feuilles d’émargement ou justificatifs d’assiduité et l’attestation de fin de formation. Le Client reste seul redevable du prix envers ERG’OS PRÉVENTION, quelle que soit la décision de l’organisme financeur.

Article 9 – Absence de droit de rétractation

La vente en ligne étant réservée aux professionnels, le Client ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par le Code de la consommation pour les contrats conclus à distance avec des consommateurs. Il peut toutefois annuler ou reporter son inscription dans les conditions de l’article 12.1.

Article 10 – Dispositions propres aux formations à distance

10.1 Prérequis techniques

Le suivi d’une Session à distance nécessite un ordinateur équipé d’une webcam, d’un micro et de haut-parleurs ou d’un casque, un navigateur internet à jour et une connexion internet stable, conformément aux prérequis indiqués sur la fiche de la Formation. Les Sessions à distance sont dispensées via l’outil [nom de l’outil de classe virtuelle, par exemple Microsoft Teams ou Zoom]. Le Client s’assure, sous sa responsabilité, que chaque Stagiaire dispose de cet équipement et d’un environnement adapté.

10.2 Accès à la Session

Le lien de connexion et les consignes d’accès sont transmis au Stagiaire avec sa convocation, au plus tard [deux (2)] jours ouvrés avant le début de la Session. Un test de connexion peut être proposé sur demande. Les identifiants et liens transmis sont personnels et ne peuvent être communiqués à des tiers.

10.3 Assiduité et suivi

L’assiduité des Stagiaires est attestée par une feuille d’émargement électronique, les relevés de connexion à la classe virtuelle et tout autre élément probant prévu par la réglementation applicable aux formations à distance. Le Stagiaire s’engage à participer activement, caméra activée, à l’ensemble des séquences.

10.4 Incident technique

En cas d’impossibilité de suivre tout ou partie de la Session imputable à une défaillance de l’outil ou de l’équipement d’ERG’OS PRÉVENTION, la ou les séquences concernées sont reprogrammées sans frais, ou remboursées au prorata si aucune nouvelle date ne convient au Client. Les défaillances de l’équipement ou de la connexion du Stagiaire ne donnent lieu à aucun remboursement, ERG’OS PRÉVENTION s’efforçant néanmoins de proposer une solution de rattrapage.

Article 11 – Déroulement des formations

Une convocation précisant le lieu ou les modalités de connexion, les horaires, le programme et le nom du formateur est adressée au Client ou au Stagiaire avant chaque Session. À l’issue de la Formation, ERG’OS PRÉVENTION délivre une attestation de fin de formation et, pour les Formations certifiantes PRAP, le certificat correspondant en cas de réussite aux épreuves d’évaluation, dans les conditions prévues par le référentiel de l’INRS.

Toute situation de handicap nécessitant une adaptation des modalités de la Formation peut être signalée lors de la commande ou auprès du référent handicap, afin d’étudier les aménagements possibles.

Article 12 – Annulation, report et absence

12.1 À l’initiative du Client

Toute annulation ou demande de report doit être notifiée par écrit à contact@ergosprevention.fr. Le Client peut remplacer gratuitement un Stagiaire inscrit par un autre salarié remplissant les prérequis, jusqu’à la veille de la Session. À défaut, les conditions suivantes s’appliquent :

  • annulation ou report notifié plus de [quinze (15)] jours calendaires avant le début de la Session : remboursement intégral, ou report sans frais sur une autre Session ;
  • annulation notifiée entre [quinze (15)] et [sept (7)] jours calendaires avant le début de la Session : une indemnité de [30] % du prix est retenue ;
  • annulation notifiée moins de [sept (7)] jours calendaires avant le début de la Session, absence ou abandon en cours de Formation non justifié : le prix total reste dû.

Les sommes retenues à titre d’indemnité ne constituent pas le prix d’une action de formation et ne peuvent faire l’objet d’une prise en charge par un organisme financeur.

12.2 À l’initiative d’ERG’OS PRÉVENTION

ERG’OS PRÉVENTION peut annuler ou reporter une Session en cas d’effectif inférieur au minimum indiqué sur la fiche de la Formation, au plus tard [sept (7)] jours calendaires avant son début, ou à tout moment en cas d’indisponibilité du formateur ou de force majeure. Le Client en est informé dans les meilleurs délais et se voit proposer, à son choix, une inscription sur une autre Session ou le remboursement intégral des sommes versées dans un délai de quatorze (14) jours, sans autre indemnité.

Article 13 – Obligations du Client

Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de sa commande, à s’assurer que les Stagiaires remplissent les prérequis de la Formation, à veiller à leur présence et à leur assiduité, à respecter le règlement intérieur et à régler le prix dans les conditions prévues aux présentes.

Article 14 – Responsabilité

ERG’OS PRÉVENTION est tenue à une obligation de moyens dans l’exécution des Formations. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’informations erronées communiquées par le Client, d’une défaillance de l’équipement ou de la connexion du Stagiaire, ou d’un cas de force majeure.

Sauf faute lourde ou dolosive, la responsabilité d’ERG’OS PRÉVENTION est limitée au montant HT effectivement payé au titre de la Formation concernée.

Article 15 – Propriété intellectuelle

Les supports pédagogiques, quelle que soit leur forme (papier, numérique, vidéo), remis ou rendus accessibles dans le cadre des Formations demeurent la propriété exclusive d’ERG’OS PRÉVENTION ou de leurs auteurs, notamment l’INRS pour les contenus issus de ses référentiels. Le Client et les Stagiaires bénéficient d’un droit d’usage personnel et interne, non cessible. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale est interdite sans accord écrit préalable. L’enregistrement audio ou vidéo des Sessions à distance par les Stagiaires est interdit.

Article 16 – Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande et de la Formation (identité et coordonnées du Client et des Stagiaires, données de connexion, résultats d’évaluation) sont traitées par ERG’OS PRÉVENTION, responsable de traitement, pour la gestion des commandes, des paiements, du suivi administratif et pédagogique des Formations et de ses obligations d’organisme de formation certifié. Elles sont communiquées aux seuls destinataires nécessaires : prestataire de paiement, hébergeur du Site, outil de classe virtuelle, organismes financeurs le cas échéant et, pour les Formations certifiantes PRAP, plateforme de gestion des certifications du réseau Assurance Maladie – Risques professionnels / INRS.

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Les durées de conservation et les droits des personnes concernées (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, directives post mortem, réclamation auprès de la CNIL) sont détaillés dans la Politique de confidentialité du Site. Le Client s’engage à informer les Stagiaires qu’il inscrit de ces traitements.

Article 17 – Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, notamment en cas d’événement climatique majeur propre à la zone Antilles-Guyane (cyclone, alerte météorologique rouge ou violette), d’épidémie ou de décision des autorités administratives. Les Sessions concernées sont reportées en priorité.

Article 18 – Réclamations et règlement amiable

Toute réclamation doit être adressée à ERG’OS PRÉVENTION par courrier électronique à contact@ergosprevention.fr ou par courrier postal au siège social. ERG’OS PRÉVENTION s’engage à y répondre dans un délai de [quinze (15)] jours.

En cas de différend, les parties s’efforcent de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Article 19 – Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes CGV sont soumises au droit français et rédigées en langue française.

Tout litige relatif à la formation, à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV et des commandes qui s’y rapportent relève de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Fort-de-France, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, sauf disposition légale impérative contraire.